Règlement intérieur - Conditions de location

Complément aux conditions générales de location saisonnière

A tous nos locataires :

Afin que vos conditions de séjour soient les plus agréables, que la garantie de sécurité et d’hygiène soit maximale
pour tous, et que les installations, qu’on a voulues pour vous les meilleures, soient le plus longuement préservées,
nous vous prions de prendre attentivement connaissance de ce règlement et par votre signature, de vous
engager à vous y conformer.
Les points suivants devront être observés et respectés :
Lors de la réservation, 30% d’arrhes doit être versées (les arrhes ne sont pas remboursables)
Un chèque de caution doit être donné lors de la remise des clés,( remis le jour de départ s’il n’y a pas eu de casses ou de dégradations)
Tous objets cassés ou abimés doit être remboursé au prix indiqué sur la feuille d’inventaire
Un état des lieux sera fait le jour de votre l’arrivée et le jour de votre départ.
La taxe de séjour sera à payer en supplément soit 1,50€ par jour et par personne.
Les frais de ménage obligatoire seront à payer en supplément également (tarif en fonction de votre logement)

Art 1 : Toute personne n’ayant pas accepté ledit règlement par sa signature au bas de l’exemplaire remis par le
propriétaire n’a pas le droit d’accès au logement désigné dans son contrat ni à l’espace piscine.

Art2 : Les heures d’arrivée sont prévues l’après-midi à partir de 15h30
Les heures de départ sont prévues le matin avant 11h00

Art3 : Les locataires occupent les lieux personnellement. Toute visite ou séjour de personnes extérieures à
L’établissement sera subordonnée à l’appréciation des propriétaires, lesquels pourront alors exiger une
Contribution financière additionnelle. Le formulaire correspondant devra alors être complété et signé par les deux
Parties.

Art4 : L’utilisation des climatiseurs doit se faire uniquement de 18h à 6h.
Si le propriétaire constate que vous avez oublié d’éteindre un climatiseur, la somme de 10 euros par climatiseurs et par jour vous sera facturé en supplément.
Les machines à laver le linge doivent également être utilisées (de 7h à 19h) à bon escient.
Afin de satisfaire toute la clientèle, il est interdit à une famille d’utiliser plusieurs machines en même temps.
Interdiction de les utiliser afin de laver vos chaussures, baskets ou autres.

Les installations vous sont fournies en état de marche. Toute réclamation survenant plus de 2 jours après
l’entrée en jouissance des lieux, ne pourra être admise. De même, veuillez signaler immédiatement toute perte,
casse ou détérioration, des solutions pourraient peut-être être envisagées pendant votre séjour et votre caution
s’en trouverait ainsi garantie.

Art5 : Le VILLAGE DE BRAGELOGNE se veut un lieu de calme et de repos. Les locataires ont obligation de veiller à la
Tranquillité de leur voisinage. De jour comme de nuit les bruits excessifs de toutes natures sont à proscrire (cris,
Cognements, instruments de musique, radios, lecteurs, télévision…) Les propriétaires se réservent le droit de
rappeler à l’ordre tous les comportements qu’ils jugeront nuisibles pour l’établissement et ses occupants et si
nécessaire de prendre des sanctions. Le silence est de rigueur de 22h00 à 8h00 du matin.

Art6 : Il est strictement interdit de fumer dans les logements ainsi que dans l’espace piscine. Sous les
vérandas des meublés, vous trouverez un cendrier.

Art7 : Les animaux ne sont pas acceptés, hormis ceux, vivant sur le site. Il est par ailleurs interdit de les faire
entrer dans les meublés.
Règlementation de la piscine :
Les propriétaires rappellent aux utilisateurs de la piscine l’absence de surveillance de la piscine et, par conséquent celle-ci incombe aux personnes majeures vis à vis de tous les locataires inscrits à leur contrat.

Art8 : Tout utilisateur de la piscine doit être couvert par une assurance responsabilité défense et recours et
reconnait dégager de toute responsabilité les propriétaires en matière de sécurité liée à la surveillance de
toutes les personnes participant au séjour.

Art9 : L’espace piscine est ouvert aux locataires de 8h00 à 21h00 sauf cas de force majeure
(intempérie, cyclone, orage, nettoyage…).
Les locataires du “VILLAGE DE BRAGELOGNE ” bénéficient, en plus des horaires indiqués, des plages horaires de 08h00 à 21h00 afin d’accéder à l’espace piscine et à la baignade.
La baignade est strictement interdite à tous les locataires de 21h00 à 07h59.

Art10 : La piscine étant privée son usage est réservé uniquement aux Propriétaires, aux locataires logeant dans les gîtes.
L’accès à la piscine est strictement interdit aux visiteurs. Et invités.

Art11 : Le maillot de bain est obligatoire dans la piscine.

Art12 : Tout enfant de moins de 16 ans, non accompagné par un parent majeur, n’est pas autorisé à accéder à
l’espace piscine. Les bébés seront obligatoirement équipés de couches spéciales. Ils doivent être sous la
surveillance d’un adulte responsable et sachant nager (afin d’éviter tous risques d’accidents, nous vous
demandons de surveiller particulièrement les jeune s enfants). Les enfants ne doivent en aucune
circonstance se retrouver seuls au bord du bassin. Le cas échéant à la baignade

Art13 – Les usagers de la piscine s’engagent :
– A prendre une douche avant le bain et à utiliser leurs draps de bains personnels exclusivement…
– A accéder à l’espace piscine pieds nus.
– A verrouiller le portillon d’accès sécurisé après chaque entrée et départ de la piscine.

Art14 – Il est interdit de :
– De se baigner en dehors des heures d’ouverture,
– De plonger, de jeter ou pousser quelqu’un dans l’eau,
– D’utiliser du savon ou tout autre produit similaire dans le bassin.
– D’éclabousser les participants à la baignade, de sortir l’eau du bassin par quelque façon que ce soit « bombe
dans l’eau » etc…
– De crier et d’organiser des jeux violents aux abords et dans la piscine.
– D’uriner dans l’eau.
– De jeter des objets, des cailloux, ou toute autre chose dans l’eau. (Tout matériel endommagé ou détruit sera
facturé au responsable).
– De courir autour du bassin (risqué de glissades et/ou de blessures)
– D’encombrer la piscine d’objets gonflables ou potentiellement dangereux (jeux de ballon ou frisbee interdits)
– Il est strictement interdit d’accéder au local technique et de toucher aux installations électriques.
– De consommer de la nourriture, de boire ou de fumer dans l’espace piscine.

Art15 : L’espace piscine étant un endroit de tranquillité et de relaxation, merci de respecter les autres
personnes présentes autour de l’espace piscine.

Art16 – Le mobilier de jardin à disposition autour de la piscine est sous la responsabilité des utilisateurs qui
devront prendre toutes dispositions et précautions afin de le conserver en bon état.

Art18 – Les propriétaires, sur manquements singuliers ou répétés à l’un des articles peuvent prononcer les
sanctions qu’ils jugeront adéquates afin de rétablir le bon fonctionnement de l’établissement. Selon les cas,
ils pourront exiger des compensations financières, l’exclusion immédiate, ou le retrait des autorisations qu’ils ont
préalablement accordées sans dédommagement quel qu’il soit.

Art19 : Le présent règlement peut être modifié à tout moment par le propriétaire, sans préavis. Le locataire ne
pourra exiger aucune indemnité ni aucun remboursement quelque soit le préjudice subi.